Déclaration de Projet entrainant mise en compatibilité du PLUI de l’Hesdinois : développement de l’entreprise BLANCHARD au sein du secteur de développement économique de l’entrée Est de l’Hesdinois
- Délibération engageant la procédure
- Notice justifiant l’intérêt général
- Notice de Mise en compatibilité du PLUi de l’Hesdinois
- OAP- Le Parcq-Grigny
- LB – Grigny-Le Parcq
- Règlement modifié
- Zonage Grigny modifié
- Zonage Le Parcq modifié
- Evaluation environnementale
- Etude zone humide
- Résumé non technique
Déclaration de Projet entrainant mise en compatibilité du PLUI de l’Hesdinois : Projet NESTLE à Marconnelle
Déclaration de Projet entraînant mise en compatibilité du PlUI de l’Hesdinois approuvée par le Conseil Communautaire du 23 septembre 2019 et opposable à compter du 27 octobre 2019.
- Conclusions et Avis – Enquête Publique NESTLE
- Rapport d’Enquête Publique – NESTLE
- Arrêté MAJ Servitude captage eau PLU Campagne-les-Hesdin_visé PREF
- DP Marconnelle : Zonage après modification
- DP Marconnelle : Délibération d’approbation
- DP Marconnelle : Notice
- DP Marconnelle : Notice intérêt général
- DP Marconnelle : Evaluation environnementale
- DP Marconnelle : Arrêté Pref Dérogation
- DP Marconnelle : Avis MRAE
- DP Marconnelle : PV Examen conjoint
- DP Marconnelle : Avis PETR Ternois 7 Vallées
- DP Marconnelle : Avis CDPENAF
Modification simplifiée du PLUI de l’Hesdinois (PAPAG - Marconne)
Modification approuvée par le Conseil Communautaire du 9 juillet 2019 et opposable à compter du 25 juillet 2019.
- Délibération d’approbation – Levée du PAPAG
- Zonage après modification approuvé
- Notice Modification simplifiée
- Evaluation Environnementale
- Avis MRAE
- Relevé de décision MRAE
- Courrier Chambre d’Agriculture
- Courrier Département Pas-de-Calais
- Courrier Mairie Le Parcq
- Courrier Région Hauts-de-France
Modification simplifiée du PLUI de l’Hesdinois (erreur matérielle)
Modification approuvée par le Conseil Communautaire du 9 juillet 2019 et opposable à compter du 25 juillet 2019.
- Règlement approuvé suite modification simplifiée du 090719
- Délibération d’aaprobation Modification simplifiée erreur matérielle
- Modification simplifiée erreur matérielle
- Courrier Chambre d’Agriculture
- Courrier Département Pas-de-Calais
Modification simplifiée n°3 du PLUI de l’Hesdinois (erreur matérielle - Marconne)
Modification approuvée par le Conseil Communautaire du 5 juillet 2021 et opposable à compter du 26 juillet 2021
- AR-annexe 1 délib 2021-133 Décision MRAE – Approbation
- AR-annexe 2 délib 2021-133 Dossier cas par cas – Approbation (1)
- AR-annexe 3 délib 2021-133 Notice modification simplifiée n°3 – Approbation (1)
- AR-annexe 4 délib 2021-133 Zonage après modification – Approbation
- AR-annexe 5 délib 2021-133 Courrier CA NPDC – Approbation (1)
- AR-annexe 6 délib 2021-133 Courrier CD 62 – Approbation
- AR-annexe 7 délib 2021-133 Courrier CR HDF – Approbation
- Délibération Approbation Modification simplifiée n°3 PLUi Hesdinois
Modification simplifiée du PLU de Campagne-lès-Hesdin
- Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée N°1 du Plan local d’urbanisme de Campagne-lès-Hesdin
- Délibération – Modalités de mise à disposition du public
- Notice explicative
- Plan de zonage après
- Modification simplifiée N.1 PLU de Campagne les Hesdin-Bilan de la concertation
Modification n°1 du PLUi de l'Hesdinois
- Arrêté rectificatif portant engagement de la modification n°1 du PLUI de l’Hesdinois – Publié le 6 janvier 2023
- Arrêté portant engagement de la modification n°1 du PLUI de l’Hesdinois
- Approbation de la modification de droit commune n°1 du PLUI de l’Hesdinois
- Rapport du commissaire enquêteur – enquête publique du 02/08/23 au 04/09/23
- Avis du commissaire enquêteur-enquête publique du 02/08/23 au 04/09/23
- Atlas des emplacements réservés
- Notice explicative MDC PLUI Hesdinois
Modification simplifiée n° 1 du PLUi Canche-Ternoise
- Arrêté portant engagement de la modification simplifiée n°1 du PLUI de Canche-Ternoise
- Délibération – modalités de mise à disposition du public
- Notice MS PLUi Canche-Ternoise
Règlement écrit
- Plan de zonage
- Pages de garde signées
- Modification simplifiée N.1 du PLUi de Canche-Ternoise-Bilan de la concertation et approbation