Carte communale d’Aix-en-Issart
La carte communale d’Aix en Issart est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté Mise à jour 040920
- Annexe_Arrêté mise à jour 040920
- Arrêté abrogation servitudes radio électriques
- Arrêté ministériel visé Président CC7V
Carte communale Boubers-lès-Hesmond
La carte communale de Boubers-les-Hesmond est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Délibérations protection paysagère
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
Carte communale Brimeux
La carte communale de Brimeux est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- PPRN – Arrêté d’approbation
- PPRN – Rapport
- PPRN – Règlement
- PPRN – Zonage réglementaire
- PPRN – Zonage réglementaire 2
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
Carte communale Douriez
La carte communale de Douriez est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Délibérations protection paysagère
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Instauration d’un droit de préemption urbain
- Droit de préemption février 2024
- Annexe_Arrêté Douriez_instauration DPU
- 2024-04a Annexe_Arrêté-instauration DPU
Carte communale Hesmond
La carte communale de Hesmond est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Etude pédo logique
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
Carte communale Lespinoy
La carte communale de Lespinoy est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- PPRN – Arrêté d’approbation
- PPRN – Rapport
- PPRN – Règlement
- Zonage réglementaire
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
Carte communale Loison-sur-Créquoise
La carte communale de Loison-sur-Créquoise est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Etude pédo logique
- Rapport de présentation
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Servitudes
Carte communale Marenla
La carte communale de Marenla est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- PPRN – Arrêté d’approbation
- PPRN – Rapport
- PPRN – Règlement
- PPRN – Zonage réglementaire
- Rapport de présentation
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Servitudes
- Zonage 2000
- Zonage 5000
Carte communale Marles-sur-Canche
La carte communale de Marles-sur-Canche est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté_mise à jour_040920
- Annexe_Arrêté_mise à jour_040920
- Outils de protection paysagère
- Délibération de protection paysagère
- PPRN – Arrêté d’approbation
- PPRN – Rapport
- PPRN – Règlement
- PPRN – Zonage réglementaire
- Rapport de présentation
- Servitudes
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
Carte communale Saint-Denoeux
La carte communale de St Deneux est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Rapport de présentation
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Servitudes
Carte communale Saint-Rémy-au-Bois
La carte communale de St Rémy au Bois est exécutoire depuis le 13 Janvier 2017.
- Outils de protection paysagère
- Rapport de présentation
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Délibérations
- Servitudes
Carte communale de Boisjean
La carte communale de Boisjean est exécutoire depuis le 20 juin 2016.
- Carte de correspondance ancien et nouveau code d’urbanisme de Boisjean (PDF – 15.9 Mo)
- Rapport de présentation (PDF – 99.3 Mo)
- Servitudes (PDF – 1.7 Mo)
- Zonage 2000 (PDF – 1.2 Mo)
- Zonage Nord (PDF – 1.3 Mo)
- Zonage Sud (PDF – 1.3 Mo)
Carte communale d’Offin
La carte communale d’Offin est exécutoire depuis le 7 juillet 2016.
- Carte communale d’Offin – Rapport de présentation (PDF – 94.9 Mo)
- Servitudes (PDF – 1.1 Mo)
- Correspondance ancien et nouveau code d’urbanisme (PDF – 16.3 Mo)
- Zonage 2000 (PDF – 2.1 Mo)
- Zonage 5000 (PDF – 1.9 Mo)
Carte communale Marant
- Délibérations
- Outils de protection paysagère
- Rapport de présentation
- Zonage 2000
- Zonage 5000
- Arrêté préfectoral
- Servitudes