SCot Ternois-7 Vallées

Documents autour du SCot Ternois/7 Vallées

1 – Délibération initiale

2 – Diagnostic de territoire

3 – Etat initial de l’environnement

4 – Projet d’aménagement stratégique SCot Ternois/7 Vallées

5 – Document d’orientations et d’objectifs SCot Ternois/7 Vallées

6 – Evaluation environnementale

7 – Indicateurs d’évaluation

8 – Justification des choix retenus

9 – Bilan de concertation

10 – Délibération d’arrêt projet