Communauté de Communes des 7 Vallées
Accord cadre à bon de commande – 2026-T-04
ACCORD CADRE – TRAVAUX DE CREATION ET D’ENTRETIEN DES OUVRAGES HYDRAULIQUES STRUCTURANTS
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
En application des articles L.2123-1, R. 2123-1, du Code de la commande publique (CCP)
Marché non alloti, sans variante, ni option, ni tranche
Date limite de réception des offres : MARDI 23 JUIN 2026 à 12h00
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le profil acheteur à l’adresse suivante : https://marchespublics596280.fr/
Lien direct sur le profil acheteur : Détail d’une consultation
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