Communauté de Communes des 7 Vallées
Marché public de Fournitures et Services – 2026-FS-01
STATIONS DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE (VAE) EN LIBRE-SERVICE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ET PUBLICITE ADAPTEE EN RAISON DU MONTANT < 90 000€HT
En application des articles L.2123-1, R. 2123-1, R.2132-12 du Code de la commande publique (CCP)
Marché non alloti, sans variante ni tranche
L’option est décrite dans la pièce de marché
Date limite de réception des offres : Jeudi 5 Février 2026 à 12h00
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le profil acheteur à l’adresse suivante : https://marchespublics596280.fr/
Lien direct sur le profil acheteur : https://marchespublics596280.fr/
Liens de l’annonce en ligne : STATIONS DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE (VAE) EN LIBRE-SERVICE
Communauté de Communes des 7 Vallées
Accord cadre à bon de commande – 2026-S-02
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS DE VOIRIE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ET PUBLICITE ADAPTEE EN RAISON DU MONTANT < 90 000€HT
En application des articles L.2123-1, R. 2123-1, R.2132-12 du Code de la commande publique (CCP)
Marché non alloti, sans variante, ni option, ni tranche
Date limite de réception des offres : Jeudi 29 Janvier 2026 à 12h00
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le profil acheteur à l’adresse suivante : https://marchespublics596280.fr/
Lien direct sur le profil acheteur : https://marchespublics596280.fr/